Compte rendu du Conseil Municipal du 14 octobre 2013
14/10/2013

Ordre du jour:

- Evolution Com-Com

  • Modification régime fiscal et DGF bonifiée
  • Création de la CLETC
  • Refonte des statuts

- Réforme rythmes scolaires: réponse au Conseil Général pour le transport scolaire

- Tarif vente terrain «Mauvy»

- Nouveaux statuts du SIERS

- Récupération de charges pour les bâtiments communaux

- Nouvelle délibération pour le plan départemental des chemins de randonnéé

- Informations diverses: CU les Métairies, rénovation du studio place du marché, sol du gymnase, repas des ainés.